Mentions légales

Editeur

Fondation de France pour le compte de la Fondation Ensemble
40 avenue Hoche, 75008 Paris, France
Tél : +33 1 44 21 31 00
Fax : +33 1 44 21 31 01
Email : contactFE@fondationensemble.org

 

Directrice de la Publication

Mme Axelle Davezac, Directrice Générale de la Fondation de France

 

Responsable de la Rédaction

Olivier Braunsteffer, Directeur de la Fondation Ensemble

 

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Tél : 1007 (depuis la France, sinon +33 9 72 10 10 07)

 

Réalisation du site

Clair et Net
7, rue Sainte Félicité, 75015 Paris, France
Tél : +33 1 56 56 09 09

 

Propriété Intellectuelle

Le présent site et chacun des éléments qui le compose sont la propriété exclusive de la Fondation Ensemble ou de tiers qui lui ont concédé une autorisation d’utilisation.
L’ensemble de ce site est soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et, à ce titre, est protégé contre toute utilisation non autorisée par la loi.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, de tout ou partie du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
À l’exception de la disposition ci-dessus, toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Fondation Ensemble, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Les marques et logos figurant sur le présent site sont déposés par la Fondation Ensemble ou par des tiers. Leur reproduction ou utilisation, de quelque sorte, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

 

Liens Hypertextes

Le présent site comporte des liens hypertextes établis en directions d’autres sites qui n’ont pas été développés par la Fondation Ensemble. Ces liens hypertextes ne sauraient engager la responsabilité de la Fondation Ensemble, notamment s’agissant du contenu de ces sites.
Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation expresse et préalable de la Fondation Ensemble, laquelle se réserve la possibilité de faire supprimer ce lien à tout moment.

 

Confidentialité

En souscrivant à notre newsletter sur notre site www.fondationensemble.org, vous convenez que votre adresse mel soit stockée sur MailJet. Aucune autre donnée que votre adresse mel, votre langue de communication (français ou anglais) ainsi que votre date d’inscription ne sont conservées. Aucune donnée recueillie n’est revendue ni utilisée à des fins commerciales ou cédée à des tiers.

À tout moment, vous pouvez consulter, modifier ou supprimer votre présence dans notre base de données. Pour cela, vous pouvez nous écrire :

• Par mail à contactFE@fondationensemble.org
• Par courrier à Fondation Ensemble, 40 Avenue Hoche, 75008 Paris, France

Vous pouvez aussi vous désinscrire en cliquant sur le lien approprié figurant sur toutes nos communications mel.

La Fondation Ensemble informe les utilisateurs que :

• Le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti.
• Les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour la Fondation Ensemble de fournir une réponse.

 

Droit applicable en cas de litige

Le présent site est soumis à la loi française.